Les Framabooks sont des livres sous licence libre. À ce titre, la collection a pour objectif de favoriser la diffusion des contenus. Pour faciliter cela, des contrats de cession non exclusive sont conclus entre les auteurs et l’éditeur (Framasoft).
Il est donc possible d’utiliser ces contenus, toujours dans le respect des licences libres sous lesquels ils sont placés, pour publier des livres « papier » ou en version électronique, en dehors du cadre de la collection Framabook, à des fins commerciales ou non. Cela peut se faire dans les conditions suivantes :
- Le contrat conclu par Framasoft avec nos auteurs ne couvre que notre propre collection, toute nouvelle édition de l’ouvrage devra donc donner lieu à un nouveau contrat d’édition signé par les auteurs (voir aussi la page Auteurs, section « La publication ») ;
- Les ouvrages de la collection Framasoft étant publiés sous licence libre, toute réutilisation, modifiée ou non, devra conserver la même licence et respecter les mentions imposées par celle-ci : notamment le respect de la paternité, mais aussi l’indication du Framabook d’origine. Par exemple : « ce livre a été publié dans la collection Framabook en (année) » ;
- Sauf autorisation expresse de Framasoft, les termes Framabook et Framasoft ne doivent pas être réutilisés, excepté dans les crédits (cf. ci-dessus) ;
- Un nouvel ISBN doit être donné à l’ouvrage ou, du moins, l’ISBN original (Framasoft) doit être enlevé.
- Au titre de rappel, les licences libres ne se substituent pas au droit d’auteur.
Pour toute demande de précision, n’hésitez pas à nous contacter.
En guise d’information complémentaire, voici un extrait de l’article de référence sur la politique éditoriale de la collection Framabook :
- Toute réédition doit bien sûr respecter la licence de l’ouvrage à la lettre, à défaut de quoi elle serait non autorisée et donc contrefaisante (cela couvre les obligations en matière de mentions légales – respect de la paternité, indication du Framabook d’origine, de la licence, etc. –, mais plus largement toutes les autres obligations de la licence – et donc notamment lorsqu’elle se présente la clause share alike/copyleft à laquelle est parfois associée l’obligation de livrer la version source du fichier publié).
- Les auteurs des Framabook ont signé des contrats d’édition. Soumis par le Code de la propriété intellectuelle à un régime dédié, les contrats d’édition sont particulièrement protecteurs des intérêts des auteurs (et un éditeur ne peut y déroger)11. Les contrats conclus par Framasoft avec les auteurs ne couvrent que notre propre collection et sont dits « non exclusifs » (n’empêchant donc pas un auteur de publier une réédition ailleurs). Toute nouvelle édition de l’ouvrage devra donc donner lieu à un nouveau contrat d’édition signé par le ou les auteurs (avec ou sans un intéressement à la vente, selon les négociations).
- Toute réédition d’un Framabook consiste à utiliser le contenu d’un livre (en le modifiant ou non) pour le diffuser par une autre maison d’édition, avec un nouvel ISBN. Il ne s’agit donc pas seulement de revendre un Framabook déjà édité par Framasoft. Dans ce cadre, hors accord spécifique avec l’association Framasoft, toute réédition ne doit pas réutiliser l’identité de Framasoft (ou son dérivée Framabook) qui est une marque déposée. Naturellement, Framasoft doit être mentionné dans les crédits (« Première édition : Framasoft <année> »).
